1. Info éditeur

Editeur : SAS Hervé BONELLI Généalogiste
1213 Route du Peïcal, 83720 TRANS EN PROVENCE

Téléphone : +33 (0)4 94 84 54 90

Email : contact@bonelli-genealogie.com

Directeur de publication/ Webmestre :

Hervé BONELLI
hbonelli@bonelli-genealogie.com

La SAS Hervé BONELLI Généalogiste, au capital de 2000 €, est Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :833 427 180 RCS DRAGUIGNAN
Numéro d’immatriculation de l’entreprise : 833 427 180 00017- 9609 Z

Médiateur

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, vous avez la possibilité, en cas de litige avec un généalogiste successoral, de recourir gratuitement au Médiateur de la consommation auprès de la profession de généalogiste professionnel dont les coordonnées sont les suivantes :

M. Gérard GAUCHER Adresse : 51 Chemin des Grands Moulins 69400 GLEIZE.

http://mediateurconso-genealogistesfrance.fr/

Après démarche préalable écrite des de l’héritier vis-à-vis de Hervé BONELLI Généalogiste, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

2. Crédits :

Réalisation site internet : New Media Scene
Hébergement site internet : OVH

 3. Droit d’auteur :

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5. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

 Conformément au Réglement européen relative à la Protection des Données personnelles (RGPD) un Registre des activités de traitement est tenu par la SAS Hervé BONELLI Généalogiste.

Le Délégué à la Protection des Données (DPO) désigné par le Cabinet est :

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5.2. Données de connexion

Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer la fréquentation générale du site (exemple : les rubriques les plus consultées). Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d’établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.

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5.5. Liste de diffusion
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7. Inquiétudes

Si vous pensez que l’Editeur n’a pas respecté les points qui précèdent, nous vous remercions de nous le faire savoir en adressant un courrier à l’adresse suivante : Hervé BONELLI Généalogiste, 1213 Route du Peïcal, 83720 TRANS EN PROVENCE. Nous nous chargerons alors d’identifier et de corriger le problème.

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L’Editeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.